Conditions d’utilisation des documents numériques
Les contenus diffusés sur le portail des collections numériques de l’UNIL sont protégés par différentes lois et licences. Ils comprennent, entre autres, des œuvres telles que des images, des œuvres d'art et des objets 3D (les « documents numériques ») ainsi que du texte et des métadonnées descriptives. Pour connaître les conditions d’utilisation d’un document, veuillez vous référer à sa notice individuelle détaillée, sous la rubrique « Droits ».
Public Domain Mark
Les documents tombés dans le domaine public portent la mention Public Domain Mark. Leur réutilisation, y compris à des fins commerciales, est entièrement libre.
Toute personne est libre de :
- partager (copier, diffuser, distribuer et utiliser les documents numériques)
- créer (produire de nouvelles créations, produits ou services à partir des documents numériques)
- adapter (combiner ou transformer les documents numériques et construire à partir de ces derniers)
Toute personne a l’obligation de :
- citer la source sous la forme suivante :
Nom de l'auteur·trice, Titre, institution, nom de collection, identifiant et/ou permalien.
Licence CC BY-SA 4.0
Certains documents sont mis à votre disposition sous licence Creative Commons CC BY-SA 4.0 International.
Toute personne est libre de :
- partager (copier, diffuser, distribuer et utiliser les documents numériques)
- créer (produire de nouvelles créations, produits ou services à partir des documents numériques, tout en respectant les conditions d’utilisation des originaux)
- adapter (combiner ou transformer les documents numériques et construire à partir de ces derniers, tout en respectant les conditions d’utilisation des originaux)
Toute personne a l’obligation de :
- citer la source sous la forme suivante :
Nom de l'auteur·trice, Titre, institution, nom de collection, identifiant et/ou permalien. Crédits photographiques (le cas échéant).
- partager aux mêmes conditions (si une version adaptée des documents numérisés est utilisée publiquement, elle doit l’être selon les mêmes règles que celles figurant sur les documents servant de base)
- garder ouvert (si les documents numérisés sont redistribués, il est interdit de restreindre leurs usages par des mesures techniques ou légales)
Droits d'auteur·trice des documents numériques
La majorité des documents publiés sur le portail des collections numériques de l'UNIL sont des reproductions numérisées par le Service des ressources informationnelles et archives (UNIRIS) et ses partenaires. Aucun droit d'auteur·trice additionnel ne s'applique à ces reproductions numériques.
Le portail des collections numériques met également à disposition du public des œuvres et images numériques réalisées par des créateur·trices ou photographes qui en conservent la propriété intellectuelle. Celles-ci sont soumises à la Loi fédérale sur le droit d'auteur·trice (LDA), indépendemment de leur licence d'utilisation.
Le cas échéant, les crédits photographiques relatifs aux œuvres numériques sont signalés sous la rubrique « Crédits » des notices individuelles. Le crédit constitue la signature d'une œuvre ou image numérique. Il fait partie de la citation et est obligatoire lors de toute (ré)utilisation (publication, reproduction ou commercialisation) de l'œuvre.
Les images publiées sur le portail des collections numériques de l’UNIL sont rendues intéropérables via le cadre technique IIIF.
Pour la commande de fichiers en haute définition (réutilisables dans les mêmes conditions) et toute demande complémentaire concernant la réutilisation des documents numérisés ou données, veuillez vous adresser au Service des ressources informationnelles et archives de l’UNIL (UNIRIS) via le formulaire de contact, ou directement via e-mail à uniris@unil.ch.
Conditions d’utilisation des métadonnées descriptives
Les métadonnées descriptives des documents accessibles sur le portail des collections numériques de l’UNIL sont mises à disposition dans un format simplifié, le Dublin Core, via le protocole d’échange de données OAI-PMH (Open Archives Initiative – Protocol for Metadata Harvesting). L’utilisation de ce protocole est libre, tout comme ses spécifications : www.openarchives.org. Conçu pour décrire de façon simple mais non ambiguë des ressources documentaires disponibles sur Internet, le Dublin Core non qualifié (ou « simple ») se compose de quinze éléments descriptifs, chacun étant facultatif et répétable.
Les notices, récupérables via le protocole OAI-PMH, sont déposées dans l’entrepôt OAI : https://collections.unil.ch/oai?verb=ListRecords&metadataPrefix=oai_dc
L’entrepôt OAI est mis à jour régulièrement. La réutilisation de ces métadonnées est libre et gratuite sous réserve du maintien de la mention de leur source.
Toute personne a le droit de :
- partager (reproduire, rediffuser et utiliser les métadonnées)
- exploiter (retraiter, adapter et modifier les métadonnées, sous réserve de ne pas en dénaturer le sens ni l’exactitude et de ne pas induire en erreur des tiers quant au contenu ou à la source de ces informations)
Toute personne a l’obligation de :
- mentionner la source des métadonnées.